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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � deux associations sportives du 14e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.700 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?La Gassendiana? (n� D02305 / 200800391) 2, rue Marguerin (14e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.300 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?l?Armorique? (n� D02306 / 2008-00685) 5, rue du Moulin Vert (14e).

Art. 3.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

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