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Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L 2313-1 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement, d?un montant de 4.500 euros, � l?association ?Clair-Obscur, une autre vision pour la culture? - 2, rue Gervex (17e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement, d?un montant de 4.500 euros, est attribu�e � l?association ?Clair-Obscur, une autre vision pour la culture? - 2, rue Gervex (17e) au titre de l?ann�e 2008, correspondant d?une part au co�t des cassettes auditives, afin de faciliter l?acc�s aux programmes des activit�s propos�es par l?association et, d?autre part, au financement de ces activit�s propos�es � Paris (Tiers n�D07167) (2008_01351).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 142
Conseil municipal
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