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Subvention à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement” (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 3.500 euros � la ?Biblioth�que des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement?, 54, rue de Turenne (3e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 19 mai 2008

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribu�e � la ?Biblioth�que des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement?, 54, rue de Turenne (3e), pour conserver, mettre en valeur et tenir � la disposition du public le patrimoine culturel qu?elle a constitu� depuis 1861 (Tiers n� D00207 -2008_01048).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 324, nature 6574, ligne P001 provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 217
Conseil municipal
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