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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention aux associations ?Scouts et Guides de France? (13e), ?Scouts Musulmans de France? Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), ?Eclaireuses et Eclaireurs Isra�lites de France? (7e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Attribution d?une subvention de 8.000 euros � l?association ?Scouts et Guides de France? (X05575 /2008_00507) 65, rue de la Glaci�re (13e) pour son fonctionnement.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, Ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Art. 2.- Attribution d?une subvention de 3.000 euros � l?association ?Scouts Musulmans de France? (D07562/2008_00960) 12, place Georges Pompidou � Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis) pour son fonctionnement.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, Ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Art. 3.- Attribution d?une subvention de 5.500 euros � l?association ?Eclaireuses et Eclaireurs Isra�lites de France? (D00531/2008_00714) 27 avenue de S�gur (7e) pour son fonctionnement.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, Ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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