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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Très d’Esprit”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Tr�s d?Esprit? situ�e 34, rue Piat (20e), afin de promouvoir la 10e �dition du ?festival des tr�s courts? qui se d�roulera les 2, 3 et 4 mai 2008 au cin�ma des Cin�astes (17e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Tr�s d?Esprit? situ�e 34, rue Piat (20e), afin de promouvoir la 9e �dition du ?festival des tr�s courts? qui se d�roulera les 2, 3 et 4 mai 2008 au cin�ma des Cin�astes (17e) (N� X03269 - 2008-03061).

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e � l?association Tr�s d?Esprit situ�e 34, rue Piat (20e).

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 2.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma?.

Mai 2008
Déliberation
2008 SG 41
Conseil municipal
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