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Subvention à une association de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � une association de jeunesse du 10�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 10�me arrondissement, en date du 14 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Compagnie Niaba? (X06994/2008_02846) 61, rue de la Grange aux Belles (10�me) une subvention d?un montant de 1.000 euros.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DJS 255
Conseil municipal
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