D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � des organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission.

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � la Ligue d?Escrime de l?Acad�mie de Paris - (n�X01276/ 2008_01170) - 2, rue du G�n�ral Humbert (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental de Paris de Natation - (n�D06430 / 2007_00452) - 163, boulevard Mortier (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?UGSEL 75 Union D�partementale et R�gionale Acad�mique de Paris de l?Union G�n�rale Sportive de l?Enseignement Libre -(n�D00402 / 2007_00660) - 19, rue de l?Assomption (16e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros (dont 3.000 euros non reconductibles pour la participation de la Paralympiade � P�kin) est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental Handisport de Paris - (n�X02357 / 2008_00258) - 44, rue Louis Lumi�re (20�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental de Paris de l?Union Fran�aise des ?uvres La�ques d?Education Physique (UFOLEP) - (n�X01193 / 2008_00440) - 9, rue du Docteur Potain (19e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental d?Athl�tisme de Paris - (n�X00866/ 2008_00330) C/o LIFA - 16, rue Vincent Compoint (18e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� R�gional du Sport Universitaire de l?Acad�mie de Paris F�d�ration Fran�aise du Sport Universitaire - (n�D02614 / 2008_00199) - CIUP Espace Sud - 9F, boulevard Jourdan (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental Parisien des Echecs - (n�D09835 / 2008_00871) - 12, rue Letellier (15e).

Art. 9.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 73 000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

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