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Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu la d�lib�ration en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2008 autorisant M. le Maire de Paris � signer un 2e avenant relatif � l?attribution � l?association Ensemble Intercontemporain d?un acompte de subvention d?un montant de 75.000 euros au titre de 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Ensemble Intercontemporain dont le si�ge social est situ� 223, avenue Jean Jaur�s (19e), au titre de ses activit�s parisiennes pour l?ann�e 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 75.000 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s parisiennes pour l?ann�e 2008, � l?association Ensemble Intercontemporain dont le si�ge social est situ� 233, avenue Jean Jaur�s (19e), et dont l?objet est la cr�ation, l?ex�cution, la transmission et la diffusion de la musique contemporaine.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer un 3e avenant � la convention pluriannuelle relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 75.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 71
Conseil municipal
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