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Subvention à la Société Historique et Archéologique (15e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, situ�e � la mairie du 15e, 51 rue P�clet (15e) ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribu�e � l?association Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, qui a pour objet de faire conna�tre l?histoire et le patrimoine des diff�rents quartiers du 15e arrondissement de Paris, et dont le si�ge social est situ� � la mairie du 15e arrondissement, 51 rue P�clet (15e) (D03360 -2008_00741).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 324, ligne P001, provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 76
Conseil municipal
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