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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � seize associations sportives du 11e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Jeunesses Unies M�nilmontant Parmentier? (n� X01227/2008_00382) 60, avenue de la R�publique (11e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Amicale la�que St-S�bastien? (n� D01988/2008 _00656) 16, rue Crespin du Gast (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Anne Frank (n� D05857/2008 _01487) 38, rue Trousseau (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Marcel Deprez (n� X01207/2008 _00278) 39, rue de la Roquette (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Voltaire (n� X01209/2008 _01453) 101, avenue de la R�publique (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Voltaire (n� D04340/2008 _01454) 101, avenue de la R�publique (11e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Dumas Voltaire (n� D00400/2008_01815) 149, rue de Charonne (11e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club basket Paris 11? (n� D04103/2008_01799) 39, passage Thi�r� (11e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?ABC Bouvines? (n� X03986/2008_01490) 6, avenue Bouvines (11e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les archers des 3 lys? (n� X02297/2008_00736) 60, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Coraly Twirling Paris 20? (n� X00868/2008_00307) 8, rue St Ambroise (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Athl�tic coeur de fond? (n� X02334/2008_00324) 75, rue du Chemin Vert (11e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?BK Paris softball club? (n� D09738/2008_01484) 12 bis, villa Gaudelet (11e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club de p�tanque des Trois Bornes? (n� D01962/2008 _00424) L?Euro Bar 20, avenue de la R�publique (11e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association parisienne de baby gym ludique (n� X07065/2008 _00303) 87, rue Saint-Maur (11e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Pil�tre de Rozier (n� X02335/ 2008_00644) 11, rue Bouvier (11e).

Art. 17.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 21.950 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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