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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives du 13e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du coll�ge George Sand? (n� D02785/2008_01478) 159, rue de Tolbiac (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive des �l�ves du lyc�e Rodin (n� D02790/ 2008_00264) 19, rue Corvisart (13e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?La Domr�my gymnastique? (n� X01077/2008_00911) 15, avenue L�on Boll�e (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Association sportive du lyc�e professionnel Nicolas-Louis Vauquelin? (n� X00879/2008_00589) 13-21, avenue Boutroux (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Moulin des Pr�s (n� D02309/2008 _00545) 18, rue du Moulins des Pr�s (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association culturelle et sportive Notre Dame de France (n� D04663/2008_00203) 63, rue de la Sant� (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association Paris 13 des Sports sur Roulettes (n� D02739/ 2008_00260) 11, rue Damesme (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du coll�ge Gabriel Faur�? (n� D02800/ 2008_00146) 81, avenue de Choisy (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Gabriel Faur� (n� D02805/ 2008_00145) 81, avenue de Choisy (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Thomas Mann (n� X05665/ 2008_01477) 91, avenue de France (13e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Sokagym? (n� X04811/2008_00012) B�t E 42, rue Pascal (13e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros, dont 500 euros N.R. pour achat de mat�riel, est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Georges Braque (n� D04911/2008_01475) 9195, rue Brillat Savarin (13e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Section de gymnastique volontaire ?Forme et bien-�tre?? (n� X07811/2008_00224) 59, rue de l?Amiral Mouchez (13e).

Art. 14.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.600 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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