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Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Rollers et Coquillages? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 12.000 euros pour soutien aux activit�s en 2008, est attribu�e � l?association ?Rollers et Coquillages? (n� X02716/2008_00654) 23-25, rue Jean-Jacques Rousseau (1er).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DJS 44
Conseil municipal
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