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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au lyc�e Fran�ois Truffaut (3e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du conseil du 3e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au Lyc�e Fran�ois Truffaut - 28, rue Debelleyme (3e), (D03628), (Lyc�e G�n�ral Simone Weil Agence comptable - 7, rue de Poitou (3e).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 305 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738, rubrique 213, ligne VF 80001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

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