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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 5e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club de plong�e du 5e arrondissement? (n� D02767/2008_00683) 7, bis rue Poliveau (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive de l?�cole primaire Victor Cousin (n� D02128/2008_00426) 14, rue Victor Cousin (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du coll�ge Pierre Alviset? (n� D02120/ 2008_00584) 88, rue Monge (5e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du lyc�e Lavoisier? (n� D02118/2008 _00523) 19, rue Henri Barbusse (5e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du lyc�e Henri IV? (n� D02115/2008 _00433) 23, rue Clovis (5e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive Raymond Queneau? (n� D02110/2008 _00164) 66, boulevard Saint-Marcel (5e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Lut�ce Olympique? (n� D03218/2008_01204) 40, rue Poliveau Hall I (5e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Section Olympique Saint-M�dard? (n� D02136/2008 _00634) 14, rue Censier (5e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.524 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Amicale bouliste des ar�nes de Lut�ce et du 5e arrondissement? (n� D04178/2008_00358) 48, rue Monge (5e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association du sport et des loisirs? (n� X04512/2008_01497) chez M. FREMONT 19 bis, rue Tournefort (5e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 15.374 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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