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Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives localis�es dans le 13e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 13.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Union Sportive et Culturelle de la Maison Blanche? (n� D01994 / 2008-00551) 22, rue Charles Fourier (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Paris Avenir Athl�tic? (n� D03964 / 2008-02165) 11, rue Caillaux (13e).

Art. 3.- La d�pense correspondante d?un montant total de 20.500 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DJS 78
Conseil municipal
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