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Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 20 mai 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � neuf associations sportives du 4�me arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association Ananda (n� D02254/2008_00231) C/o M. GAUDY 75, rue Saint-Antoine (4e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Charlemagne (n� D02243/ 2008_00694) 14, rue Charlemagne (4e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Sophie Germain (n� D08102/ 2008_00061) 9, rue de Jouy (4e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Lames du Marais? (n� X02917/2008_00782) 38, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Union sportive des francs bourgeois? (n� D03096/ 2008_02261) 21, rue Saint Antoine (4e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Charlemagne (n� D02240/ 2008_02260) 101, rue Saint-Antoine (4e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?KTMA-Krongsak T�o Muyatha� Acad�my? (n� X07636/ 2008_00583) 22, quai de B�thune (4e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Centre Sportif Gu�m�n�e-Hospitali�res Saint-Gervais? (n� X07922/2008_01594) 12, impasse Gu�m�n�e (4e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive Neuve Saint-Pierre? (n� X07878/2008 _01147) 15, rue Neuve Saint-Pierre (4e).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 9.750 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DJS 64
Conseil municipal
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