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Subvention à l’association “Ciné-Histoire” (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 6.000 euros � l?association ?Cin�-Histoire? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est allou�e � l?association ?Cin�-Histoire?, qui a pour objet de contribuer � la diffusion et � la connaissance des ?uvres cin�matographiques, photographiques et des archives audiovisuelles, se rapportant plus particuli�rement � la Seconde Guerre Mondiale, et dont le si�ge social est situ� 8, rue Dupleix (15e) (X04747 - 2008-00998).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, chapitre 6574, rubrique 323, P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire?.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 66
Conseil municipal
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