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Subventions à treize associations du 14e. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives du 14e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Raspail (n� D02156 / 2008-00880) 5 bis, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 950 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Gym 3e �ge du 14e arrondissement? (n� D02150 / 2008-00526) 10, rue Huyghens (14e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Section gymnastique volontaire les colonnes? (n� X00891 / 2008-00316) 11, rue Pauly (14e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Tennis comp�tition loisirs du 14e? (n� X00892 / 200801521) 119, rue Vercing�torix (14e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive et culturelle du lyc�e priv� Catherine Labour� (n� D07284 / 2008-01704) 29, rue Gassendi (14e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les Ex? (n� D02307 / 2008-00428) 125, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association nationale pour le d�veloppement du sport A.N.D.S. (n� D04284 / 2008-00363) 146, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Alphonse Daudet (n� D02636 / 2008-00248) 93, rue d?Al�sia (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Planet roller? (n� D07285 / 2008-00345) 84, rue Daguerre (14e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive M�tropolitan (n� D04828 / 2008-00652) 115, boulevard Jourdan (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e h�telier Guillaume Tirel (n� D01871 / 2008-00322) 237, boulevard Raspail (14e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Sporting Club du 14? (n� D01360 / 2008-00499) 3, avenue de la Porte de Montrouge (14e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Emile Dubois (n� X01080 / 200802168) 14, rue Emile Dubois (14e).

Art. 14.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.800 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DJS 79
Conseil municipal
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