Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la BNF François Mitterrand dans le cadre de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 juin 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 juin 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention de partenariat avec la BNF Fran�ois Mitterrand dans le cadre de l?�dition 2008 du Festival de l?Oh ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre MANSAT, au nom de la 5e Commission, et par Mme Anne LE STRAT, au nom de la 4e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- La de convention de partenariat avec la BNF Fran�ois Mitterrand dans le cadre de l?�dition 2008 du Festival de l?Oh est approuv�e.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer, au nom de la Ville de Paris, la convention de partenariat, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec la BNF Fran�ois Mitterrand.
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