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46 - 2002, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Maréchaux sud


M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DVD 216 qui vise � autoriser M. le Maire de Paris � signer un march� sur appel d'offres pour les travaux pr�paratoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Mar�chaux sud.
M. VUILLERMOZ a la parole.
M. Jean VUILLERMOZ. - Le premier aspect que je souhaite d�velopper concerne l'emploi et les potentialit�s que le futur tramway nous offre en la mati�re dans la Capitale.
Ce projet de d�lib�ration est une bonne nouvelle non seulement parce que son contenu marque une avanc�e nouvelle pour le tramway circulaire de Paris, mais �galement parce qu'il est annonciateur de cr�ations d'emplois qualifi�s � la R.A.T.P., pour Paris et pour le 15e arrondissement.
L'implantation d'un nouveau site de maintenance de mat�riels, en l'occurrence cet atelier-garage dans le 15e arrondissement, va n�cessiter l'arriv�e d'un certain nombre de nouveaux emplois qualifi�s. A l'heure o� nous savons tous que Paris conna�t un d�ficit d�sastreux en mati�re d'emplois, notamment d'emplois qualifi�s, je pense qu'il est important de mettre en avant les possibilit�s qui s'ouvrent � nous avec ce projet de grande ampleur. C'est donc une tr�s bonne nouvelle qui m�rite d'�tre soulign�e.
Il serait opportun que cette dimension concernant l'emploi apparaisse de mani�re plus explicite et d�taill�e dans les d�lib�rations qui ont un impact dans ce domaine. C'est une suggestion que j'�mets.
Ensuite dans la mesure o� cet �quipement ouvrira dans quelques ann�es, je me demande s'il est possible, en partant des besoins pr�visionnels quantitatifs et qualitatifs en termes d'emplois, de mobiliser les candidatures de jeunes Parisiens, prioritairement dans les sites de la politique de la ville qui sont sur le trac� du tramway. M�me si, �videmment, tous les jeunes ne peuvent pas �tre concern�s directement, la R.A.T.P. pourrait mettre � disposition des �quivalences en postes pour son r�seau. De ce point de vue, ne pourrions-nous pas nous mettre en relation avec cette entreprise, notamment par l'interm�diaire des missions locales pour l'emploi des jeunes, pour essayer d'envisager des contrats (contrats de qualification ou de pr�-qualification) qui peuvent �tre propos�s pour cet atelier de la R.A.T.P. ?
Par ailleurs, cette d�marche devrait aussi concerner le chantier lui-m�me. Dans les march�s concernant le tramway, des clauses sp�cifiques sont-elles pr�vues concernant les questions li�es � l'emploi de jeunes Parisiens et des jeunes Parisiennes ?
D'une fa�on plus g�n�rale, il me semblerait important que la question de l'emploi soit trait�e syst�matiquement dans les d�lib�rations ayant un impact direct ou indirect dans ce domaine, y compris pour bien marquer que cette question est l'un des crit�res centraux de notre gestion et m�me, pour tout dire, la priorit� des priorit�s. C'�tait donc le premier aspect de mon intervention.
Le second aspect que je souhaite d�velopper est li� � ce que j'ai entendu ce matin, de la bouche de M. BAUPIN lors du d�bat organis� sur le plan parisien d'am�nagement et le d�veloppement durable, concernant l'avenir de la Petite ceinture.
Monsieur le Maire, je souhaite rappeler � notre Assembl�e que le voeu pr�sent� par le groupe des �lus communistes lors de notre s�ance de novembre 2001 et adopt� par notre Conseil, demandait que la Ville de Paris soit � l'initiative de d�marches aupr�s de la S.N.C.F. pour �tudier la possibilit� de faire de la Petite ceinture un axe au service d'une nouvelle politique en mati�re de fret, ce qui est tr�s important pour la qualit� de notre environnement.
Nous demandions que des cr�dits d'�tude soient mis en place, conjointement par l'Etat, R.F.F., la S.N.C.F. et le S.T.I.F. pour y travailler sans attendre. Ce voeu a �t� adopt� mais, depuis, alors que nous sommes revenus sur le sujet � maintes reprises, nous sommes rest�s sans nouvelles de l'�tat d'avancement de cette proposition.
Que l'on me comprenne bien ! Je pense qu'il ne faut pas opposer le tramway sur le boulevard des Mar�chaux et cette possibilit� d'utiliser la Petite ceinture. Les �lus du groupe communiste, je l'ai d�j� dit, ont toujours d�fendu l'id�e d'une requalification urbaine sur les boulevards des Mar�chaux qui entourent Paris et, de ce fait, ont toujours soutenu le projet de tramway qui est en cours de r�alisation.
Toutefois et de la m�me mani�re, les �lus du groupe communiste ont toujours soutenu l'id�e de d�fendre un transport de marchandises rationalis� et plus respectueux de l'environnement � Paris. C'est une question strat�gique pour le Paris que nous l�guerons � nos enfants.
Alors que nous disposons d'un patrimoine irrempla�able dans la Capitale, que notre Municipalit� a pos� dans ses priorit�s l'am�lioration du cadre de vie, de la qualit� de l'air, la lutte contre les pollutions, je ne comprends pas qu'aujourd'hui nos efforts ne soient pas plus importants pour limiter la place des camions dans la Capitale, en utilisant tous les moyens qui existent � savoir : le transport fluvial �videmment, mais �galement le transport ferroviaire, notamment la Petite ceinture.
Je n'oppose pas non plus ce projet � celui d'une coul�e verte. Je ne vois pas pourquoi les deux seraient incompatibles.
En revanche, je trouverais tout � fait dommageable de faire dispara�tre des infrastructures existantes, strat�giquement bien implant�es et qui peuvent nous �tre si utiles.
Monsieur le Maire, les possibilit�s d'�tude d'une alternative concert�e avaient, ce matin, compl�tement disparu de la r�ponse de M. BAUPIN, ce qui a provoqu� mon �tonnement. Dois-je en conclure que vous avez d�cid� d'ignorer un v?u vot� par notre Assembl�e ? J'aimerais donc avoir des pr�cisions sur cette question et je vous en remercie.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Pr�sident. Je vois que l'atelier-garage a donn� lieu � des r�flexions d'une grande ampleur.
M. Gilles ALAYRAC a la parole.
M. Gilles ALAYRAC. - Merci, Monsieur le Maire.
Ce projet de d�lib�ration pr�voit la passation d'un march� de travaux afin d'installer un atelier-garage pour les rames du tramway Mar�chaux Sud, rue du G�n�ral-Lucotte, dans le 15e arrondissement.
Vous allez voir, mes chers coll�gues, comment il nous �claire sur la tactique employ�e par l'opposition pour entraver le projet du tramway parisien.
En effet, apr�s que M. TR�M�GE ait, au Conseil de Paris, mis en cause le choix du tramway sur le boulevard des Mar�chaux, le Conseil du 15e arrondissement, dans les jours qui suivaient, comme par hasard, rejetait une premi�re fois le projet de d�lib�ration que nous examinons aujourd'hui.
Quels �taient les arguments qu'avan�aient alors l'U.M.P. et l'U.D.F. au sein de cette mairie ?
On reprochait p�le-m�le le manque de transparence qui, para�t-il, caract�rise la proc�dure g�n�rale de cr�ation du tramway.
On critiquait la pr�cipitation qui, para�t-il, pr�valait dans cette proc�dure.
On demandait que le Conseil du 15e dispose des plans du futur atelier-garage ainsi que du cahier des clauses techniques particuli�res.
On s'�mouvait des nuisances qu'il susciterait pour les riverains.
On souhaitait enfin une nouvelle urbanisation dans cette zone de la porte de S�vres.
M. Denis BAUPIN, dans sa grande mansu�tude, a accept�, lors du Conseil de Paris, du mois de d�cembre, de reporter l'examen de ce projet de d�lib�ration � aujourd'hui. Les �v�nements montrent que ce d�lai suppl�mentaire n'a pr�sent� aucune utilit� puisque l'opposition a confirm�, dans le 15e, son hostilit� � l'installation d'un tel atelier-garage.
M. GOUJON s'est m�me cru autoris� � publier un communiqu� de victoire, au mois de d�cembre, qui laissait penser que la Mairie de Paris avait recul� sur ce projet.
Pourtant, le cahier des clauses techniques particuli�res et le plan de l'infrastructure, dont l'absence �tait argu�e pour rejeter le projet de d�lib�ration, ont bien �t� transmis aux �lus du 15e.
Quant aux nuisances qui seraient craintes dans ce quartier, il faut que chacun sache que le terrain en question est situ� le long du boulevard p�riph�rique et du Minist�re de la D�fense, face � l'H�liport et dans donc un secteur peu propice � l'urbanisation. La rue du G�n�ral-Lucotte est, depuis plusieurs ann�es, ferm�e � la circulation. Il n'y a aucune habitation dans le p�rim�tre proche.
Quelle touchante image que de d�couvrir soudain l'opposition si pr�occup�e de questions environnementales et d'am�nagement d'une des portes de Paris o�, jusqu'ici, rien n'a �t� fait !
Quant � l'arriv�e future, qu'invoque M. GOUJON, de la Direction g�n�rale de la gendarmerie nationale dans ce secteur, avec des logements pour les gendarmes et les militaires, peut-�tre pourra-t-il nous �clairer sur ce projet et sur ses chances d'aboutir ?
A ma connaissance, sauf s'il nous d�montre le contraire, rien de tel n'a �t� annonc� pour ce quartier de Paris.
En r�alit�, comme je l'ai d�nonc� au Conseil du 15e ; l'opposition est � la man?uvre pour chercher par tout moyen � entraver le projet du tramway. Je le crains, d'autres occasions lui seront fournies pour trouver des motifs superf�tatoires de voter contre l'avancement du projet.
L'opposition ou toute l'opposition ? Car, il faut que vous le sachiez, mes chers coll�gues, certains �lus du 15e ne semblent pas vouloir marcher au pas et saboter un projet qui figurait dans leur programme �lectoral. C'est le cas de M. le Maire du 15e qui a souhait� l'approbation de ce projet de d�lib�ration et qui a �t� mis en minorit� par sa propre �quipe municipale !
Nous ne voyons pas tr�s clair en ce qui concerne le positionnement de l'U.M.P. et de l'U.D.F. sur ce dossier ou, plus exactement, nous distinguons l'embarras de certains �lus qui avaient approuv�, du temps de M. TIB�RI, le projet de tramway sur les Mar�chaux et qui, aujourd'hui, ne sont pas pr�ts � toutes sortes de man?uvres pour le retarder.
Nous devons, nous, �lus de la majorit�, continuer dans notre volont� de doter Paris d'un tramway sur les Mar�chaux en 2006 et ne pas l�cher sur les revendications exprim�es par certains, qui relaient des groupes de pression bien organis�s pour une installation de ce tramway sur la voie ferr�e de la Petite ceinture, pas plus que pour le passage de trains de marchandises sur cette Petite ceinture.
Je suis favorable, quant � moi, � la coul�e verte. Comme �lu de la majorit�, comme �lu du Sud de la Capitale, j'ai fait campagne et j'ai d�fendu le tramway sur les Mar�chaux, qui permettra la requalification urbaine de ce quartier trop longtemps d�laiss�, et la connexion avec plusieurs lignes de m�tro.
J'entends que nous poursuivions sur cette voie, conform�ment aux engagements pris devant les �lecteurs.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement des citoyens, communiste et "Les Verts").
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur ALAYRAC.
Vous avez respect� vos cinq minutes de temps de parole. Il en sera �videmment de m�me de M. GOUJON, auquel je c�de le micro.
M. Philippe GOUJON. - Je crois que je pourrais m�me renoncer � mon temps de parole...
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Pourquoi pas ?
M. Philippe GOUJON. - ... puisque M. ALAYRAC a pr�tendu rappeler abondamment, dans son intervention, puisque c'�tait l'essentiel de son discours, les positions qui sont celles de l'U.M.P.
Mais je crois qu'il les a rappel�es en faisant, me semble-t-il, une caricature de ces positions qui ne correspond �videmment pas � la r�alit� mais qui n'est que pol�mique politicienne.
Je crois que nous sommes mieux plac�s que lui pour rappeler les positions de l'U.M.P. sur ce sujet. Je remarque au passage que M. ALAYRAC fait donc partie de ces �lus - il y en a, m�me dans le 15e - h�las, qui acceptent sans rechigner toutes les nuisances que la Municipalit� parisienne impose dans notre arrondissement.
Je souligne aussi, et cela, c'est plut�t � son avantage, qu'il est, comme nous aussi, n�anmoins partisan de la coul�e verte, ce qui n'avait pas l'air d'�tre la position de l'orateur pr�c�dent, M. VUILLERMOZ, qui s'est r�joui de la bonne nouvelle que constituait l'implantation de ces ateliers-garages pour l'emploi dans le 15e.
Eh bien, �coutez, Monsieur VUILLERMOZ, nous, �lus du 15e, nous sommes tout � fait d'accord pour que, peut-�tre plus tard, vous preniez ces ateliers-garages dans votre arrondissement. Vous trouverez deux hectares dans le 19e, ce qui plaira sans doute � vos �lecteurs, pour y installer une gare de triage.
Moi, je me suis exprim� � plusieurs reprises - c'est un dossier technique rien d'autre - sur tous les inconv�nients que pr�sente cette localisation pour le 15e arrondissement que je n'ai pas honte de d�fendre sur ces bancs, comme je le fais au Conseil d'arrondissement, comme je le fais pour le tramway ; je pr�cise au passage que les risques d'inondation ne sont pas des plus minces car ces garages-ateliers seront les premiers � �tre inond�s en cas de crue centennale.
Je suis revenu, effectivement, lors de notre s�ance du 11 d�cembre, sur ce projet de d�lib�ration, ce qui a conduit M. BAUPIN � retirer ce projet, consid�rant que nous manquions d'information.
Il ne s'agit pas de reprendre tout le dossier du tramway, je suis favorable � l'implantation du tramway dans le 15e. Ici, nous sommes favorables au tramway et nous n'allons pas revenir sans arr�t et r�pondre � ces proc�s d'intention en permanence.
Nous parlons aujourd'hui des ateliers-garages ; il est vrai que dans les jours qui ont suivi, la R.A.T.P. qui, je le rappelle, depuis plus d'un an, se refusait � �voquer ce projet, a propos� une rencontre en mairie du 15e pour r�pondre � nos questions ; certaines nous ont satisfaits, on nous a enfin montr� un plan apr�s plusieurs mois sinon une ann�e d'attente, et le cahier des clauses particuli�res.
Ce plan conduit d'ailleurs � penser que cette implantation ne mord pas sur le terrain destin� � la r�alisation �ventuelle du si�ge de la gendarmerie nationale ou d'autres projets d'am�nagement pour ce site. Cette implantation ne mord pas sur le terrain et ne g�nera pas surtout si on consid�re que le voisinage d'une gare de triage n'est pas g�nante pour ses riverains !
Il y a des �l�ments positifs, c'est ce que nous a expliqu� la R.A.T.P., comme le passage souterrain ou l'aspect ext�rieur du garage sur le plan esth�tique. De nombreuses questions restent sans r�ponse, l'urbanisation de ce site, non loin de la Seine, m�ritait plus d'ambition pour son am�nagement qu'une gare de triage.
Qu'en sera-t-il � cet endroit du flux des tramways et de la circulation automobile sur le carrefour de la porte de S�vres ? M. BAUPIN conna�t les difficult�s qui existent. Pourquoi n'avoir pas insist� aupr�s de R.R.F. pour conserver l'implantation pr�vue d�s l'origine dans la gare des Gobelins, structure existante et adapt�e qui n'a, � ce jour, aucun usage sauf si, comme nous avons pu le lire dans un journal du matin, cette gare est r�serv�e en pr�vision d'une affectation de la ligne ferroviaire de Petite ceinture au transport de marchandises, ce qui scellerait la mort de la coul�e verte qui, pourtant, �tait l'une des raisons essentielles de notre acceptation de l'implantation du tramway sur les Mar�chaux.
Mais le pire est bien qu'on nous pr�sente de nouveau, un mois apr�s son rejet, le m�me projet, qui est strictement identique � la virgule pr�s.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Vous avez �puis� votre temps de parole.
M. Philippe GOUJON. - Le paragraphe sur l'extension de l'assiette pour accueillir cinq rames suppl�mentaires, bref au prolongement de la ligne jusqu'� Charenton, a �t� une erreur technique ; or la m�me phrase figure.
Ces raisons nous semblent d�terminantes. Nous ne pouvons pas voter un projet rigoureusement identique au pr�c�dent sans que toutes les r�ponses aient �t� apport�es aux pr�occupations qui paraissent l�gitimes et purement techniques, qui ne remettent pas en causes l'implantation du tramway et son existence m�me. Elles concernent la r�alisation d'un projet majeur pour le 15e et pour Paris, qui m�rite une attention suppl�mentaire.
M. Christian SAUTTER, adjointe, pr�sident. - M. BAUPIN va r�pondre aux trois orateurs.
M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Apr�s ces interventions �tay�es et diverses, je voudrais r�pondre d'abord � Jean VUILLERMOZ en ce qui concerne la question de l'emploi.
J'ai bien not� sa satisfaction par rapport � l'implantation du garage et aux emplois qualifi�s que cela peut cr�er ; j'en profite pour pr�ciser que les �tudes de l'I.N.S.E.E. d�montrent qu'� nombre de voyageurs/kilom�tres �quivalent, on constate que les d�placements en transport en commun cr�ent deux fois plus d'emplois que les transports en voiture. Contrairement � une id�e re�ue, plus il y a de transports en commun, plus on cr�e d'emplois si l'on prend en compte l'ensemble des emplois induits.
Je note votre proposition de demander � la R.A.T.P. de recruter des jeunes, notamment des contrats de qualification. C'est un message � faire passer, je ne sais pas quels sont les dispositifs de recrutement. On pourra regarder avec eux.
En ce qui concerne les march�s de travaux, et votre proposition de prioriser le recrutement des jeunes pour ces travaux, pour l'instant, pour �tre honn�te, nous ne l'avons pas pr�vu. Nous devons faire appel aux entreprises de travaux publics classiques. Je ne sais pas s'il est possible d'inclure une clause en la mati�re, nous allons regarder cela attentivement.
Je demande qu'au niveau de la Mission tramway, on regarde s'il y a possibilit�, sans attenter � la concurrence, de prendre en compte cette demande.
En ce qui concerne la Petite ceinture ferroviaire et la question du fret, je partage votre point de vue sur le fait qu'il y a aujourd'hui un probl�me sur le transport de marchandises dans la Capitale et dans la R�gion ; j'ai lu r�cemment une note sur le S.D.R.I.F. qui montre aujourd'hui que cette question �tait totalement sous-�valu�e dans la politique municipale men�e jusque-l�. Lyne COHEN-SOLAL a rappel� que nous avions recrut� pour la premi�re fois quelqu'un a la Ville pour suivre cette question de transport des marchandises. Aujourd'hui, une pens�e s'�labore au niveau de la Ville.
C'est avec le soutien de l'opposition municipale qui ne s'en souvient plus si j'entends ce que dit M. GOUJON, l'opposition du groupe "Les Verts" et l'abstention du groupe socialiste, que ce v?u a �t� adopt� par notre Assembl�e. En cons�quence, des d�marches sont entreprises, notamment avec la S.N.C.F. et R.R.F. pour mettre en place un groupe de travail sur les questions logistiques ferroviaires au sein duquel nous travaillons pour �laborer une r�flexion globale sur la pertinence du fret ferroviaire dans la Capitale ; et vous avez raison de dire que la question des emprises, � la fois circulantes et statiques, est une question essentielle pour permettre de mettre en place des plates-formes. Si nous abandonnons tous les terrains aux Batignolles � la gare de Bercy, il est certain que l'on ne sera pas capable de d�velopper de la logistique ferroviaire. C'est un point � traiter avec la S.N.C.F. On peut dire la m�me chose de la voie d'eau si nous souhaitons que les marchandises circulent sur la Seine ou les canaux.
Sur la question de la Petite ceinture elle-m�me, je vais vous dire ma pens�e aujourd'hui.
Je pense qu'on ne peut pas parler de la Petite ceinture globalement. Il y a des tron�ons sur lesquels il peut y avoir � l'avenir des pertinences, d'autres sur lesquels les pertinences ne sont pas av�r�es. Je peux rassurer Gilles ALAYRAC sur le fait que le 15e arrondissement para�t �tre un site parmi les moins utilisables, si des �tudes de march� sont faites pour du transport de fret sur la Petite ceinture. En tout �tat de cause, je l'ai dit et rappel� ce matin, la position de la Municipalit� est de mettre en place une coul�e verte sur la Petite ceinture ferroviaire. Vous avez indiqu� que cela n'emp�chait pas qu'il puisse y avoir du fret. Cela ne me para�t pas inconcevable.
Il faut �tre tr�s clair sur le fait qu'il y a des questions de nuisances majeures qui doivent �tre trait�es pr�alablement, sur lesquelles aujourd'hui il n'y a pas de r�ponse technique satisfaisante, en tout cas � des co�ts �conomiques qui permettent de les traiter.
Au sujet de ce projet de d�lib�ration, en ce qui concerne le garage, je voudrais remercier M. ALAYRAC pour son excellente intervention qui a bien retrac� le processus tel qu'il s'est d�roul�. Il a parl� de ma mansu�tude, je dirai m�me de ma na�vet� ! Je regrette beaucoup d'avoir c�d� � la demande de M. GOUJON et d'avoir retir� ce projet de d�lib�ration l'autre jour. Je pensais qu'il y avait un appel sinc�re de sa part � avoir du temps pour pouvoir �tudier ce projet de d�lib�ration. Je note que, finalement, chaque d�marche non sectaire dans cette Assembl�e est finalement interpr�t�e comme un aveu de faiblesse. La d�claration que vous avez faite le lendemain me l'a confirm� : d�s qu'on fait un pas, imm�diatement c'est interpr�t� comme un recul de l'Ex�cutif sur ses projets ! Dont acte.
Un homme averti en vaut deux. Dor�navant, je prendrai en compte dans cet �tat d'esprit les demandes de l'opposition de disposer de temps pour �tudier les dossiers.
Car votre demande n'�tait pas qu'on modifie le projet, c'�tait d'avoir le temps de l'�tudier.
Ceci dit j'ai entendu de votre part - je ne suis pas compl�tement d'accord avec M. ALAYRAC, tout cela n'�tait pas inutile - que vous �tiez favorable au tramway sur les Mar�chaux. C'est une grande avanc�e par rapport � la semaine derni�re. C'est un point tr�s important que je tiens vraiment � souligner ici : M. GOUJON, au nom de l'U.M.P. nous a indiqu� qu'il �tait favorable au tramway sur les Mar�chaux !
Je note que M. GALY-DEJEAN en votant favorablement ce projet de d�lib�ration a montr� qu'il y avait, dans votre majorit� locale, capacit� � adresser des signaux positifs par une d�marche qui est une d�marche concert�e.
De fait, Monsieur GOUJON, vous dites que vous ne voulez pas que le 15e subisse des nuisances impos�es par la Municipalit� parisienne. Mais quand M. TIB�RI a propos� de faire un tramway sur le boulevard des Mar�chaux, j'esp�re qu'il ne pensait pas que ce tramway se ferait sans atelier-garage ?
Si c'�tait le cas, je crains que ce projet ait �t� mal �tudi�.
M. Philippe GOUJON. - C'�tait pr�vu � la gare des Gobelins.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Vous avez l'habitude, je l'ai not�, de lancer des affirmations...
(Mouvements de protestation sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).
Le rapport du S.T.I.F. ne pr�voit pas d'atelier-garage aux Gobelins...
(Mouvements de protestation sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).
...
Je vous assure, Monsieur GOUJON, qu'il ne pr�voit pas d'atelier-garage aux Gobelins !
Vous �tes habitu� � ce genre d'affirmation. J'ai par ailleurs, la semaine derni�re, en vous croyant sur parole, accus� � tort la R.A.T.P. en ce qui concerne la D.S.P. sur les v�los, de ne pas s'�tre concert�e avec la mairie du 15e. Contrairement � ce que vous affirmiez, la mairie du 15e avait �t� sollicit�e sur ce projet. D�sormais, je vais faire attention avant d'accr�diter vos affirmations !
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Les Verts", socialiste et radical de gauche, du Mouvement des citoyens et communiste).
M. Philippe GOUJON. - C'est de l'insolence, vous dites n'importe quoi !
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Je crains que vos propos ne puissent vous �tre retourn�s de la m�me fa�on !
Regardez ce qu'est une gare de triage, regardez ce qu'est un atelier-garage pour le tramway : cela n'a rien � voir !
Je comprends que vous cherchiez � noircir la r�alit� pour la bloquer, mais aujourd'hui, c'est un atelier-garage que nous pr�voyons de faire !
(Mouvements de protestation sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).
En cons�quence �videmment nous maintenons ce projet de d�lib�ration et nous vous appelons � voter pour.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BAUPIN.
Apr�s ce long �change, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 216.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DVD 216).

Janvier 2003
Débat
Conseil municipal
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