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Subvention à l’Association Histoire et Mémoire du 3ème arrondissement (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association Histoire et M�moire du 3e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 euros est attribu�e � l?Association Histoire et M�moire du 3�me arrondissement, qui a pour objet de favoriser la conscience civique par la connaissance de l?histoire de l?arrondissement et dont le si�ge social est situ� � la Maison des Associations, 5, rue Perr�e (3e) pour l?organisation, � la mairie du 3e, d?une exposition ayant pour th�me ?La vie quotidienne dans le 3e arrondissement sous l?occupation? (X05520 200800983).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la M�moire?.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 15
Conseil municipal
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