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Subventions à trois associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � trois associations du 9e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 18.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Sporting Club du 9e? (n� D01364/2008 _00870) 23, rue Lamartine (9e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Boxing Athl�tic Club IX? (n� D05365/2008_02186) 11bis, rue de Maubeuge (9e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Action Educative et Sociale des Jeunes- Jeunesse et Avenir? (n� D03389/2008_00118) 35, rue Saint-Georges (9e).

Art. 4.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 32.700 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DJS 70
Conseil municipal
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