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Subventions à quinze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 12e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Gymnastique volontaire A.P.N.A 12? (n� X01224/2008_00336) 20, cit� Moynet (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Sports Interclubs Paris 12? (n� D03117/2008_00695) 17, cit� Moynet Gymnase L�on Mottot (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Arnold Netter (n� D03112/2008_00128) 48, avenue du Docteur Arnold Netter (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge 20, rue de la Br�che aux Loups (n� D03111/2008_00293) 20, rue de la Br�che aux Loups (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du lyc�e Paul Val�ry? (n� D04146/2007 _04923) 38, boulevard Soult (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive de la boule du XII�me? (n� D02067/2008 _00021) Bois de Vincennes Route des Fortifications (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Arc Club Paris 12? (n� D03120/2008_00425) 6, rue Fernand Foureau (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les colombes de Bercy? (n� D04482/2008_02242) 30, rue Erard Hall D4 BL3 (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive des v�t�rans de Paris? (n� X01076/2008 _00342) 192, rue de Charenton (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club des tireurs du 12e? (n� X00999/2008_00020) 12, rue de Capri (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Tennis club parisien de Joinville? (n� D04506/2008 _00292) Bois de Vincennes Route de la Pyramide (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Touring plong�e Ile de France? (n� D04570/2008 _00179) Maison des associations BAL 9 181 avenue Daumesnil (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Centre animation jeunesse - Promosport? (n� D06375 /2008_00377) CISP 6, avenue Maurice Ravel (12e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du LEP Chennevi�re Mal�zieux (n� D04184/2008_00282) 33, avenue Ledru Rollin (12e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du Lyc�e d?Enseignement Commercial Theophile Gautier (n� X00054/2008_00761) 49, rue de Charenton (12e).

Art. 16.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 22.512 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DJS 75
Conseil municipal
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