Subvention à l’association “Amicale des anciens élèves de l’espace André Malraux” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Amicale des anciens �l�ves de l?espace Andr� Malraux? 7, rue Saint Ferdinand (17e) ;
Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 800 euros est attribu�e � l?association ?Amicale des anciens �l�ves de l?espace Andr� Malraux? (D04568 / 2008-00031) 7, rue Saint Ferdinand (17e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.
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