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Subvention à l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e commission, et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours? (X07375), 37, rue Robert et Sonia Delaunay (11e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P052 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de l?animation locale?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DDATC 53
Conseil municipal
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