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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Comit� d?organisation du festival des Puces?, dont le si�ge social est situ� 80, avenue Gabriel P�ri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 14 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?Comit� d?organisation du festival des Puces?, dont le si�ge social est situ� 80, avenue Gabriel P�ri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.

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