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Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 4.000 euros � la Soci�t� d?Histoire et d?Arch�ologie du 13e arrondissement - 1, place d?Italie (13e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est allou�e � la Soci�t� d?Histoire et d?Arch�ologie du 13e arrondissement, dont le si�ge social est situ� 1, place d?Italie (13e) pour lui permettre de poursuivre ses activit�s (D00814 ) (2008_02276) ;

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 324, P001, Provision pour subventions de fonctionnement au titre du Patrimoine.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 153
Conseil municipal
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