Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 4.000 euros � la Soci�t� d?Histoire et d?Arch�ologie du 13e arrondissement - 1, place d?Italie (13e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est allou�e � la Soci�t� d?Histoire et d?Arch�ologie du 13e arrondissement, dont le si�ge social est situ� 1, place d?Italie (13e) pour lui permettre de poursuivre ses activit�s (D00814 ) (2008_02276) ;
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 324, P001, Provision pour subventions de fonctionnement au titre du Patrimoine.
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