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Subvention à l’Association d’Histoire et d’Archéologie (20e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L 2313-1 et L 2511- et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 euros est attribu�e � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) dont le si�ge social est situ� ?Maison des Associations du 20e arrondissement?, 1-3 rue Fr�d�rick Lema�tre (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 20e arrondissement (D07746 / 2008_01078).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 657483, rubrique 324, ligne P001, provision pour subvention de fonctionnement au titre du patrimoine.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 75
Conseil municipal
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