D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 4.000 euros � la Soci�t� d?Histoire du VIe arrondissement ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est attribu�e � la Soci�t� historique du VIe arrondissement, dont le si�ge social est situ� � la mairie du 6e arrondissement, 78 rue Bonaparte (6e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 6e arrondissement (D00810/2008_00849).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 324, ligne P001 Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine.

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