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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment les articles L3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 septembre 2009 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d?attribuer une subvention � l?"Association d?Education populaire/Notre-Dame-des-Champs/ Montparnasse-Rencontre" pour son action de formation linguistique extensive ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY au nom de la 6e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?"Association d?Education populaire/Notre-Dame-des-Champs/ Montparnasse-Rencontre" (D00568) 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e) pour son action de formation linguistique extensive.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur les cr�dits d?"Autres interventions sociales" � la rubrique 584, chapitre 65, nature 6574, ligne DF 34015 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de l?exercice 2009 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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