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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le contrat urbain de coh�sion sociale vot� le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de 5.000 euros � l?association "Les Ateliers du Chaudron" situ�e 31, passage de M�nilmontant (11e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission, et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Il est attribu� � l?association "Les Ateliers du Chaudron" (D01229) situ�e 31, passage de M�nilmontant (11e) une subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l?exercice 2009 pour son action de dynamisation sociale par le th��tre des personnes en situation de pr�carit�.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 017, rubrique 561, nature 6574, ligne DF34018, du budget de fonctionnement 2009 du D�partement de Paris et suivants sous r�serve de la d�cision de financement.

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