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G Subvention à l’association des Anciens Elèves de l’Ecole d’Horticulture "Le Nôtre" (13e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association des Anciens El�ves de l?Ecole d?Horticulture "Le N�tre" ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Myriam EL KHOMRI, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.700 euros est attribu�e � l?association des Anciens El�ves de l?Ecole d?Horticulture "Le N�tre" (D00588) 33, rue Daviel (13e) au titre de l?ann�e 2009.

Article 2 : La d�pense sera imput�e � la rubrique 51 Famille et Enfance, chapitre 65, nature 6574, ligne DF 34006, du budget de fonctionnement 2009 du D�partement de Paris et des ann�es suivantes, sous r�serve de la d�cision de financement.

Septembre 2009
Déliberation
2009 DASES 384
Conseil général
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