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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions au lyc�e Gaston Bachelard (13e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 5 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 392 euros est attribu�e au Lyc�e Gaston Bachelard 2, rue Tagore (13e) (D03472) [OCCE Coop�rative scolaire n� 4018 3, place du Cardinal Amette (15e)].

Art. 2.- Une subvention de 172 euros est attribu�e au Lyc�e Gaston Bachelard 2, rue Tagore (13e), (D03472) [OCCE Coop�rative scolaire n� 4018 3, place du Cardinal Amette (15e)].

Art. 3.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au Lyc�e Gaston Bachelard 2, rue Tagore (13e) (D03472) (OCCE Coop�rative scolaire n� 4018 3, place du Cardinal Amette (15e)].

Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au Lyc�e Gaston Bachelard 2, rue Tagore (13e) (D03472) (OCCE Coop�rative scolaire n� 4018 3, place du Cardinal Amette (15e)].

Art. 5.- La d�pense correspondante d?un montant de 1.369 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738, rubrique 213, ligne VF 80001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

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