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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Paris Ateliers? un avenant � la convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Paris Ateliers?, qui a son si�ge social 113, rue Nationale (13e), un avenant � la convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement (D02216 / 2008-00830).

Art. 2.- La subvention attribu�e � l?association ?Paris Ateliers? au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 2.205.000 euros � 4.410.000 euros.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 2.205.000 euros, est imput�e sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions au titre de la culture?.

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