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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des conventions de partenariat pour l’opération Nuit Blanche 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de conclure des conventions de partenariat pour l?op�ration Nuit Blanche 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � conclure des conventions de partenariat pour l?op�ration Nuit Blanche 2008 dans le respect des dispositions du cadre contractuel joint en annexe.

Juin 2008
Déliberation
2008 DGIC 5
Conseil municipal
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