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Subvention au Lycée Maximilien Vox (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au lyc�e Maximilien Vox (6e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 513 euros est attribu�e au Lyc�e Maximilien Vox 5, rue Madame (6e) (W00284) [Lyc�e G�n�ral Lavoisier 17, rue Henri Barbusse (5e)].

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 513 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738, rubrique 213, ligne VF 80001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

Juin 2008
Déliberation
2008 DASCO 93
Conseil municipal
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