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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Le projet de l?Ex�cutif municipal de faire de Paris une ville pionni�re des technologies num�riques s?est notamment traduit par d?importants projets de d�ploiement de r�seaux : 80 % des immeubles parisiens auront acc�s, d?ici 2010, au tr�s haut d�bit. La majorit� des foyers parisiens sont connect�s au haut d�bit via l?ADSL et un grand nombre d?entre eux utilisent le Wi-Fi chez eux. Par ailleurs, les Parisiens, Franciliens, visiteurs ou touristes peuvent se connecter gratuitement � Internet gr�ce au Wi-Fi install� dans plusieurs sites municipaux.

Le Conseil de Paris a adopt� un v?u, en d�cembre 2007, sur le Wi-Fi dans les biblioth�ques, suite aux inqui�tudes exprim�es notamment par quelques agents municipaux.

Conform�ment � ce v?u, la Ville a men� une campagne de mesure des niveaux de champs �lectriques sur un �chantillon de six biblioth�ques (Italie, Lancry, Faidherbe, Vandamme, Trocad�ro et Val�re). Les mesures relev�es dans la gamme des fr�quences relatives au Wi-Fi sont comprises pour chacun de ces sites entre 0,016 V/m (volt par m�tre) et 0,06 V/m. Les champs �lectriques moyens totaux dans ces biblioth�ques - qui �manent donc de plusieurs sources dont les bornes Wi-Fi, mais aussi la t�l�vision, la radio, la t�l�phonie mobile - sont entre 0,1 V/m et 0,4 V/m. Chaque r�sultat ayant �t� rapport� aux valeurs limites d?exposition des populations fix�es par la r�glementation (d�cret n�2002-775 du 3 mai 2002), il s?av�re que ces champs sont de 80 � 400 fois inf�rieurs aux limites fix�es par ce d�cret.

Les technologies sans fil sont de plus en plus pr�sentes dans les espaces priv�s et publics. Elles se diversifient et ont une importance quotidienne grandissante. La Ville de Paris, tout � fait consciente des controverses sur l?�ventuel impact des ondes sur la sant�, souhaite rester vigilante sur ces sujets.

Sur la proposition de l?Ex�cutif parisien,

Emet le voeu que :

-Conform�ment au v?u du Conseil de Paris de novembre2007, le prochain CHS de la DAC donne un avis sur le Wi-Fi dans les biblioth�ques.

- La Ville prenne l?initiative d?organiser, sur le th�me ?ondes et sant�?, une conf�rence citoyenne, instance de dialogue, d?information et de d�bat public. L?avis de cette conf�rence, qui devra se terminer au plus tard au cours du printemps 2009, sera rendu public.

- La Ville r�alise une �tude comparative des r�glementations ou des dispositifs mis en place pour limiter l?impact des ondes �lectromagn�tiques.

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