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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 juin 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 3 juin 2008, autorisant Monsieur le Maire de Paris � signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Clairi�re? ayant son si�ge social 60, rue Greneta � Paris (2�me) et attribuant une subvention de 12.000 euros dans le cadre de cette convention pour le fonctionnement du Relais Auxiliaires Parentales situ� � cette m�me adresse ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants,

Vu l?avis du Conseil du 2�me arrondissement en date du 5 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe NAJDOVSKI, au nom de la 6�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?La Clairi�re? ayant son si�ge social 60, rue Greneta � Paris (2�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le Relais Auxiliaires Parentales situ� � cette m�me adresse.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est allou�e � l?association ?La Clairi�re? pour le fonctionnement du Relais Auxiliaires Parentales situ� 60, rue Greneta � Paris (2�me).

Art. 3.- La d�pense correspondant � cette subvention, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2008.

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