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Signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec l’association VVF Villages pour la mise en œuvre de classes de découvertes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le Code des march�s publics ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant de transfert au march� n� 75.056.05.80.206, avec l?association VALVVF inscrite sous le n� Siren 775 634 132 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant au march�s n� 75.056.05.80.206, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association VALVVF inscrite sous le n� Siren 775 634 132.

Juin 2008
Déliberation
2008 DASCO 66
Conseil municipal
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