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Subvention de fonctionnement et subvention d’équipement à l’association “Centre de musique médiévale de Paris” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Centre de musique m�di�vale de Paris?, dont le si�ge social est situ� 47, rue Bobillot (13e) ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 5 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros et une subvention d?�quipement de 10.000 euros sont attribu�es � l?association ?Centre de Musique M�di�vale de Paris?, dont le si�ge est situ� au 47, rue Bobillot (13e) (D00732 / 2008-01382 / 2008-02993).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle d?objectif relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- Les d�penses correspondantes seront imput�es sur :

- le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris : 10.000 euros, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- le budget d?�quipement 2008 de la Ville de Paris : 10.000 euros rubrique 33, nature 2042, ligne E011 : ?Provision pour subventions d?�quipement au titre de la culture?.

Juin 2008
Déliberation
2008 DAC 201
Conseil municipal
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