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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la convention du 10 janvier 2008 relative � l?attribution d?un acompte de 260 000 euros au titre de l?ann�e 2008 approuv� par d�lib�ration des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec la SARL ?La Manufacture?, 76, rue de la Roquette (11e), un avenant � la convention du 26 juin 2007 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � la SARL ?La Manufacture?, 76, rue de la Roquette (11e), pour les activit�s du Th��tre de la Bastille, 76, rue de la Roquette (11e), au titre de l?ann�e 2008 (D01235).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 310.000 euros, dont 50.000 euros � titre compl�mentaire et exceptionnel, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

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