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Subvention à l’association “Les Quatre Horizons” (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � une association de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 2 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Les Quatre Horizons? (X01288/2008_02754) - 9, rue Sainte Marthe (10e) pour son action intitul�e ?Ateliers d?expressions culturelles en direction des jeunes?, une subvention d?un montant de 1.300 euros.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Juin 2008
Déliberation
2008 JS 276
Conseil municipal
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