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Subventions à quatre associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.250 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � ?l?Union Sportive Paris XI? - (n�D01352/2008_02394) - 4, rue Mercoeur (11e).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?Association ?Entente Sportive et Culturelle du 11e? - (n�D02311/2008_00385) - 86 bis, rue Amelot (11e).

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?Association Sportive ?Saint-Bernard Tennis Club du 11e? (n�D02713/2008_00385) - 6, impasse Franchemont (11e).

Art. 4.- Une subvention d?un montant de 8.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?Association du quartier Saint-Bernard - (n�D06513 / 2008_02224) - 16, rue Charles Delescluzes (11e).

Art. 5.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 27.250 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

Juin 2008
Déliberation
2008 DJS 74
Conseil municipal
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