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Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Immanence” (15e), pour l’attribution d’une subvention pour ses activités 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Immanence ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros est attribu�e � l?association Immanence dont le si�ge social est situ� au 21, avenue du Maine (15e), (X00733 2008_02827), pour son activit� en 2008 contribuant � favoriser la cr�ation et la diffusion de l?art contemporain dans le 15e arrondissement.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�1 � la convention pluriannuelle de fonctionnement sign�e le 1er novembre 2007.

Art. 3.- La d�pense correspondante d?un montant de 30.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juin 2008
Déliberation
2008 DAC 225
Conseil municipal
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