D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 avril 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 avril 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la d�lib�ration D. 786, en date du 8 juin 1983, approuvant l'actuel r�glement du concours de roses nouvelles de Bagatelle ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 avril 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la modification du r�glement du concours susvis� ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Fran�oise de PANAFIEU, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Est approuv� le nouveau r�glement du concours internatinal de roses nouvelles de Bagatelle, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.