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Subvention à l'association "Choeur de chambre Accentus" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 avril 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 avril 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 mars 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Choeur de chambre Accentus" (13e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MACE de LEPINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 130.000 F est attribu�e � l'association "Choeur de chambre Accentus", dont le si�ge social est situ� 103, rue de la Glaci�re (13e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Provision musique" (A002), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Avril 1996
Déliberation
1996 D. 290
Conseil municipal
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