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M. LE MAIRE DE PARIS ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, SGRI 22 - Signature d?une convention triennale d?objectifs avec Cit�s et Gouvernements Locaux Unis. Subvention de fonctionnement � ladite association. - Montant : 100.000 euros.

MM. Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, Fran�ois VAUGLIN, Mme Liliane CAPELLE et M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 245 - SGRI 36 - Signature d?un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs pass�e avec l?�tablissement public ?La Maison des m�tallos?.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Myriam EL KHOMRI, Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration :

2008, DLH 33 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec l?Office Public d?Am�nagement et de Construction de Paris un bail emphyt�otique portant location des lots communaux d�pendant de l?immeuble en copropri�t� situ� 16-18, rue Vulpian (13e).

2008, DLH 39 - Signature d?un avenant au bail emphyt�otique conclu avec l?Office Public d?Am�nagement et de Construction de Paris portant location de l?immeuble communal, 62, rue Nicolo (16e).

2008, DLH 45 - Location par bail emphyt�otique � l?Office Public d?Am�nagement et de Construction (OPAC) de Paris de l?immeuble communal situ� 46 rue du Commerce (15e).

2008, DLH 69 - Location par bail emphyt�otique au profit de l?OPAC de Paris, de la propri�t� communale situ�e 62, rue du Dessous des Berges (13e).

2008, DLH 74 - Location par bail emphyt�otique au profit de l?OPAC de Paris de l?immeuble situ� 120, rue de Turenne (3e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la Soci�t� de g�rance d?immeubles municipaux un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 5, rue Montholon (9e).

2008, DLH 47 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 7, rue Vauquelin (5e).

2008, DLH 55 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble 66 bis, rue des Pyr�n�es (20e).

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 57 - Location par bail emphyt�otique � la RIVP de l?immeuble communal situ� 72, rue du Ch�teau d?eau (10e).

2008, DLH 61 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphyt�otique portant location de l?ensemble immobilier situ� 224-226, rue de Charenton (12e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 63 - Modification des garanties accord�es par la Ville de Paris pour des emprunts � contracter par la SA d?HLM ?Immobili�re 3F? pour un programme de r�habilitation de logements foyers dans une r�sidence situ�e 94, rue de Charonne (11e).

2008, DU 37 - Cession de lots de copropri�t� au 12, rue Louis Philippe � Neuilly-sur-Seine (92) au profit ?d?Immobili�re 3F?.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal 73, boulevard de la Villette (10e).

2008, DLH 76 - Location par bail emphyt�otique au profit de la SIEMP du terrain communal situ� 105, rue Raymond Losserand (14e).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 31 - Location par bail emphyt�otique � la soci�t� ?Batig�re Ile-de-France? de divers lots communaux d�pendant de l?immeuble en copropri�t� 37 bis, rue de Montreuil (11e).

2008, DLH 54 - Location par bail emphyt�otique � la soci�t� ?Batig�re Ile-de-France? de l?immeuble communal situ� 9, rue Gonnet (11e).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Fran�ois LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DLH 41 - Location par bail emphyt�otique � la SEM ?PariSeine? de l?immeuble communal situ� 45, rue Berger (1er).

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DDEE 107 - R�solution conventionnelle entre la Ville de Paris et la SEMAEST du trait� de concession du 21 d�cembre 2007 concernant l?op�ration d?am�nagement et de d�veloppement �conomique sur les secteurs ?Quartier Latin? (5e et 6e) ?Entre Deux Gares? et ?Lancry? (10e) ?Daumesnil-F�lix Ebou�? (12e) et ?Jonqui�re-Epinettes? (17e). - Approbation d?un trait� de concession avec la SEMAEST concernant l?op�ration d?am�nagement et de d�veloppement �conomique sur les m�mes secteurs et autorisation � M. le Maire de Paris de signer le nouveau trait� de concession.

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. R�mi FERAUD, Fran�ois DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Herv� BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DPA 82 - Signature d?un avenant n� 1 par la SEMAVIP au march� de ma�trise d?oeuvre avec le groupement conjoint constitu� par la soci�t� Canal Architecture Design Images et le Bureau de Conception de Coordination du B�timent relatif aux travaux de restructuration du Carr� Historique, sur le site de l?ancien h�pital Saint Lazare 9, square Alban Satragne (10e).

M. Christophe GIRARD, Mmes Emmanuelle BECKER et Florence BERTHOUT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 19 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Maison du Geste et de l?Image? (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 400.000 euros.

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