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Subvention au Centre européen contre les drogues (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu la demande, enregistr�e le 7 mai 1996, par laquelle le Centre europ�en contre les drogues (19e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Camille CABANA, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 45.000 F est attribu�e au Centre europ�en contre les drogues (C.E.C.D.), 2, rue Alphonse-Karr (19e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 970, sous-chapitre 970-00, article 657-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 1996.

Septembre 1996
Déliberation
1996 P. 1120
Conseil général
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