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Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque (15e). M. Camille CABANA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er juillet 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er juillet 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la R�sidence Mar�chal Leclerc-de-Hauteclocque (15e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Camille CABANA, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 75.000 F est attribu�e, au titre de l'ann�e 1996, � la R�sidence Mar�chal Leclerc-de-Hauteclocque, 58 bis, rue Saint-Charles (15e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera inscrite au chapitre 955, sous-chapitre 955-80, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Juin 1996
Déliberation
1996 D. 737
Conseil municipal
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