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Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer au Club des villes cyclables. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 juin 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 juin 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'adh�rer au Club des villes cyclables ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Bernard PLASAIT, au nom de la 3e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � adh�rer au Club des villes cyclables et � r�gler la cotisation annuelle audit club.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 936, sous-chapitre 936-19, article 640, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996 et des exercices ult�rieurs.

Juin 1996
Déliberation
1996 D. 696
Conseil municipal
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